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Marques déposées par monsieur DEBEAUX Michel
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D- SERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D- SERRE
Monsieur DEBEAUX Michel

Numéro de dépôt :
1373609
Date de dépôt :
06/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/1996

Présentation de la marque D- SERRE

Déposée le 6 octobre 1986 par monsieur DEBEAUX Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D- SERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DEBEAUX Michel domicilié(e) 4, allée Lucien Richard, 21000 DIJON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude GUIU. - France.

La marque D- SERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D- SERRE est expirée depuis le 6 octobre 1996.

DEBEAUX Michel a également déposé les autres marques suivantes : GARDENBOY , DOMOFLUIDE , M. DEBEAUX , CALOGLASS


Monsieur DEBEAUX Michel - 4, allée Lucien Richard, 21000 DIJON. - France


Claude GUIU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux a bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Installations autonomes de régulation thermique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.